L'OFFRE GAZ CLASSIQUE

VOUS PROPOSE UNE RÉDUCTION DE 3€ PAR MWh PAR RAPPORT AU TARIF DE RÉFÉRENCE D'OHM ÉNERGIE ⁽¹⁾

L’offre idéale pour les familles

Compensation carbone en option

Offre compatible tous compteurs

Tarifs applicables au 1er janvier 2023

- 3 €

/MWh

Plages de consommation		Plage de base 0-1 000 kWh/an		Plage B0 1 000 - 6 000 kWh/an		Plage B1/B2i 6 000-300 000 kWh/an
Plages de consommation		HTT	TTC(2)	HTT	TTC(2)	HTT	TTC(2)
Abonnement €/mois		7,23	8,51	7,23	8,51	16,98	20,82
Zones de consommation cts €/kWh	Zones 1	23,11	28,74	23,22	28,87	20,95	26,15
	Zones 2	23,11	28,74	23,22	28,87	21,01	26,22
	Zones 3	23,11	28,74	23,22	28,87	21,07	26,29
	Zones 4	23,11	28,74	23,22	28,87	21,13	26,37
	Zones 5	23,11	28,74	23,22	28,87	21,19	26,44
	Zones 6	23,11	28,74	23,22	28,87	21,25	26,51

⁽¹⁾ Réduction de 3€ par MWh HT par rapport au Tarif de Référence d'Ohm Énergie. Nos prix peuvent donc évoluer à la hausse ou à la baisse en fonction de l’évolution de ce tarif.

⁽²⁾ Les prix TTC comprennent la TVA (5,5% sur l’abonnement et 20% sur les prix du kWh), la Taxe Intérieure de Consommation sur le Gaz Naturel (0,00837 €/kWh), et la contribution tarifaire d’acheminement.

Vous voulez en savoir plus ? Rendez-vous sur www.ohm-energie.com ou appelez-nous.

service-client@ohm-energie.com

09 70 70 21 25 (prix d’un appel local, hors coût opérateur)

CONDITIONS PARTICULIÈRES DE L’OFFRE

Valable au 1er janvier 2023 pour les clients Particuliers
Offre de type « standard » (cf. CGV)

Offre Classique Gaz

Fiche descriptive

Offre réservée aux particuliers

Cette fiche doit vous permettre de comparer les offres commerciales des différents fournisseurs. Les éléments repris dans cette fiche ne constituent pas l’intégralité de l’offre. Pour plus d’informations, vous devez vous reporter aux autres documents constituant l’offre du fournisseur Ohm Énergie : les CGV, les CPV et la grille tarifaire.

Souscrire un contrat à prix de marché ne vous prive pas de la possibilité de conclure à nouveau un contrat indexé sur le tarif règlementé de vente. Lorsque vous emménagez dans un logement (site), vous avez le choix entre souscrire un contrat indexé sur le tarif réglementé de vente ou un contrat à prix de marché.

Caractéristiques de l’offre et options incluses

(article 4 des CGV)

Offre à prix de marché incluant le service de fourniture de gaz et de gestion de l’accès au réseau
Offre sans engagement à durée indéterminée
Services inclus :
- Espace Client : espace privé permettant au client de gérer son (ses) contrat(s)
- Ohmy, assistant énergétique personnel : service permettant au client de suivre ses consommations et de l’aider à réaliser des économies d’énergie

Prix de l’offre

(article 9 des CGV)

Ohm énergie consent à une reduction de 3€ / MWh HT par rapport au Tarif de Référence d'Ohm Énergie, tel que détaillé sur le site Ohm Énergie ( www.ohm-energie.com/tarif-de-reference/ )
Le prix de l’abonnement HT est soumis aux évolutions de l’abonnement du tarif réglementé de l’énergie concernée
Pour accéder aux prix de cette offre, veuillez consulter la grille tarifaire disponible sur le site www.ohm-energie.com
Taux de TVA de 5,5% sur l’abonnement et 20% sur la consommation

Durée du contrat

(article 8 des CGV)

Contrat à durée indéterminée à compter de la prise d’effet. La résiliation est possible à tout moment et sans frais
La prise d’effet du contrat a lieu à la date demandée par le Client sous réserve d’acceptation du dossier par le Gestionnaire du Réseau de Distribution (GRD), sous réserve d’acceptation du dossier par ce dernier

Prestations techniques effectuées par le Gestionnaire de réseau de distribution

Les prestations sont facturées de manière transparente par Ohm Énergie et reversées au Gestionnaire de réseau de distribution GRDF. La liste des prestations et les tarifs en vigueur sont consultables dans le catalogue des prestations proposées par GRDF disponible sur le site www.grdf.fr

L’énergie est notre avenir, économisons-la !
Ohm Énergie est une société par actions simplifiée (SAS) au capital de 1 521 799 euros,
10 rue de Penthièvre 75008 Paris – 834 673 808 RCS Paris

Facturation et modalités de paiement

(articles 10 et 11 des CGV)

Par défaut, facturation annuelle mensualisée avec lissage des paiements sur 12 mensualités fixes et régularisation après la relève du Gestionnaire de réseau de distribution GRDF. Pour les clients équipés d’un compteur Gazpar, possibilité de choisir la facturation mensuelle basée sur la consommation réelle.
Support facture : envoi de la facture récapitulative et de l’échéancier, par défaut sous format électronique, ou par papier à la demande du client
Délai de paiement : 15 jours calendaires après émission de la facture.
Mode de paiement : par défaut par prélèvement bancaire, ou à la demande client par chèque ou carte bancaire sur internet. Le 1er prélèvement est effectué avant la date de début choisie à la souscription, et correspond au paiement du 1er mois de fourniture proratisé par le nombre de jours de fourniture effectifs. La réussite de ce 1er prélèvement conditionne le démarrage de la fourniture en énergie. Les prélèvements des mensualités suivantes sont par défaut effectués le 5 de chaque mois. Le Client peut demander à modifier cette date en contactant le service client par mail ou par téléphone.
Incidence de paiement : pénalité de retard calculées sur la base d’une fois et demie le taux de l’intérêt légal appliqué au montant de la créance TTC. Le montant de ces pénalités ne peut être inférieur à 10 € TTC. Pénalité supplémentaire de 4,5 € TTC par relance infructueuse.
En cas d'impayé et après un délai supplémentaire de 35 jours, application des procédures de réduction ou suspension de fourniture de gaz prévues par la loi.

Conditions de révision des prix

(article 9 des CGV)

En cas de modification des prix, le client en sera informé au moins 1 mois avant cette application. Le client pourra résilier son contrat sans frais dans les conditions prévues ci-dessous.
En cas de modification des taxes appliquées à la facturation du client ou de leur taux, cette modification sera applicable aux contrats en cours au jour de l’entrée en vigueur de la décision législative ou règlementaire.

Conditions de résiliation à l’initiative du client

(article 14.1 des CGV)

Le client peut résilier par téléphone, par internet ou par courrier.
En cas de changement de fournisseur, le contrat est résilié de plein droit à la date de prise d’effet d’un nouveau contrat. Dans les autres cas, la résiliation prend effet à la date souhaitée par le client et au plus tard 30 jours à compter de la notification de la résiliation au fournisseur. Le client est redevable des sommes dues jusqu’à la date de prise d’effet de la résiliation. Aucun frais de résiliation.

Conditions de résiliation à l’initiative du fournisseur

(article 14.2 des CGV)

En cas de manquement du Client à ses obligations, et sans préjudice des autres sanctions prévues au Contrat pour de tels manquements, Ohm énergie mettra en demeure, le Client de régulariser cette situation. A défaut de régularisation dans un délai de 20 jours calendaires, Ohm Énergie pourra résilier de plein droit le Contrat.

Service clients et réclamations

Téléphone : 09 70 70 21 25 (prix d’un appel local, hors coût opérateur)
Courriel : service-client@ohm-energie.com
Courrier : Service Client Ohm énergie, 40 rue Alexandre Dumas 75011 Paris

Le consommateur dispose d'un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation.